C.B.E Cordier-Broyard-Etienne
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Cordier Broyard Etienne (CBE)
Objet:
pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio CBE
Groupe:
Service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio CBE
date_debut
=
"
2001-11-06
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000225909
(source JORF)
reconduction
04 Novembre 2001
04/11/2001
De:
Cordier-Broyard-Etienne (C.B.E.)
conformément à l'article 28 de la loi no 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
Vu les avis du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
Comité technique radiophonique de Nancy
JORFTEXT000000195722
(source JORF)
conférés
06 Novembre 1996
06/11/1996
De:
Cordier-Broyard-Etienne (C.B.E.)
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
Vu les avis du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
Comité technique radiophonique de Nancy
JORFTEXT000000195722
(source JORF)
conférés
06 Novembre 1996
06/11/1996